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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société A.P.I
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LE PETIT TOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT TOM
Société A.P.I. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1453955
Date de dépôt :
11/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/1998

Présentation de la marque LE PETIT TOM

Déposée le 11 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) Société A.P.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT TOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société A.P.I domicilié(e) 12, Rue Saint Florentin, 75001 PARIS. - France.

La marque LE PETIT TOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1453955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT TOM est expirée depuis le 11 mars 1998.

Société A.P.I a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES DIEUX , PARADISIO


Société A.P.I. (S.A.) - 12, Rue Saint Florentin, 75001 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32

Legumes Secs.